Marque enregistrée - Marque en non vigueur

police de Mode
ALMALEA, SARL

Numéro de dépôt :
3871864
Date de dépôt :
05/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2021
police de Mode de ALMALEA

Présentation de la marque police de Mode

Déposée le 5 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMALEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « police de Mode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALMALEA domicilié(e) 10 rue de la République - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 015 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALMALEA, Mme DAVIET Marie Laure domicilié(e) 10 rue de la République - 69740 - GENAS - France.

La marque police de Mode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque police de Mode est expirée depuis le 5 novembre 2021.

ALMALEA a également déposé les autres marques suivantes : 10 dix la boutique


ALMALEA, SARL - 10 rue de la République - 69740 - GENAS - France - SIREN 518015813


ALMALEA, Mme DAVIET Marie Laure - 10 rue de la République - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vente en ligne de vêtements de prêt-à-porter hommes/femmes/enfants, bijoux fantaisie, accessoires de mode (sacs, porte monnaie, chapeaux, parapluie, écharpes).